Commune de La Croisille-sur-Briance

Bienvenue sur le site internet de la commune de La Croisille-sur-Briance - 87130

  • Accueil
  • Mairie & Services
    • Ma commune
    • Ma Mairie
    • Démarches administratives
      • Citoyenneté
      • État civil
      • Urbanisme
    • Conseils municipaux
    • Bulletins municipaux
  • Vie pratique
    • Enfance
    • École
    • Santé
    • Senior
    • Entreprises
    • Associations
    • Animations
    • Tourisme et Loisirs
    • Gestion des déchets
  • Actualités
    • L’agenda
    • Manifestations
    • Revue de presse
  • La Croisille en photos
  • Nous contacter

Réunion du Conseil Municipal

14 septembre 2018

Ordre du jour du Conseil Municipal du 25 septembre.

n  Autorisation donnée à M. le Maire pour signer l’acte de régularisation notariale du chemin de Larfouillère

n  Déplacement de l’assiette d’un chemin au Barnagaud. Frais à la charge du pétitionnaire

n  Travaux de voirie communale 2019. Autorisation donnée à M. le Maire de déposer une demande de subvention auprès conseil départemental

n  Vote des indemnités à verser aux deux trésoriers payeurs

n  Acceptation de régularisation  des avoirs honoraires et du transfert de l’activité du comité des fêtes suite à sa dissolution

n  Reconduction de la taxe d’aménagement pour 2019 au taux inchangé de 3%

n  Vote sur le nouvel effectif sur la composition des membres du conseil communautaire de Briance-Combade

n  Vote des nouveaux statuts de la com com suite au transfert au 1er janvier 2019 de la compétence assainissement

n  Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention avec M. le Président de la com com pour l’implantation d’un City Park à la Croisille

n  Autorisation donnée à M. le Maire de signer le procès verbal de mise à disposition  des biens de l’assainissement  transférés à la com com

n  Vote d’une subvention exceptionnelle de 80€ aux pompiers de Chamberet

n  Questions diverses.

 

Classé sous :Non classé

Mairie de la Croisille sur Briance

Les actualités


Vos services pratiques

  • Démarches administratives
  • Carte nationale d’identité
  • Passeport
  • Election
  • État civil
  • Permis de construire
  • Permis d’aménager

Copyright © 2023 · Mairie de La Croisille-sur-Briance - 22 route du Mont-Gargan 87130 La Croisille-sur-Briance · createur site internet

Politique de confidentialité